surfaces déductibles permis de construire

Bonjour à tous,
Au lieu de faire une recherche sur google et d'avoir surement la solution, je me suis dit que cela intéressera pas mal de monde sur le forum.
Je viens de me prendre la tête avec un archit   sur la question de la surface déductible de stationnement concernant un sous sol de plus 1.80m de hauteur, on est bien d'accord que la surface totale de plancher soit la SP du sous sol de plus 1.80m sauf la surface de stationnement est comptabilisé avec les autres SP? sauf la trémie d'escalier donnant accés au RDC? Les caves,chaufferie,laverie sont comptées? il me dit que le sous sol est déductible en totalité? Il me fou le doute   il était tellement sur de lui....   

Bonjour Fab,

Je pense que tu es dans le vrai... en tout cas, je calcule comme ça.
Ceci dit, si tu déclares tout le sous-sol en stationnement de véhicules, tu peux déduire tout le sous-sol.

Thierry

Salut Thierry,
Oui c'est sur mais aujourd'hui, le service instructeur regarde quand même les plans, ou alors tu t'arranges pour combler avec des Mini ou des voiturettes.
Mais bon ta réponse me rassure déjà, je me disais bien aussi.
Merci Thierry   

Pas sûr pour la chaufferie. C'est un local technique.

Après fait gaffe, si c'est du logements ce n'est pas tout à fait pareil que pour un local commercial ou un ERP.

Pour une maison individuelle, les locaux techniques font partie de la surface de plancher...
http://www.moinsde170.com/blog/surface-de-plancher/

Tch_27 a écrit:Pour une maison individuelle, les locaux techniques font partie de la surface de plancher...

+1 pour Thierry pour les maisons individuelles on compte pour les logements on déduit.
Avant on déduisait le local technique en maison individuelle, mais la donne à changée.

Fab a écrit:Les caves,chaufferie,laverie

Du coup je me suis dit que ça devait pas être de l'individuel parce que ça commence à faire un grand sous sol.   

+1 cela dépendra de la destinat du batiment.. individuel, coolectif, ...

Archi43 a écrit:

Fab a écrit:Les caves,chaufferie,laverie

Du coup je me suis dit que ça devait pas être de l'individuel parce que ça commence à faire un grand sous sol.   

en ce qui concerne le post c'est pour de l'individuel, je possède un grand sous-sol ou il y a laverie, chaufferie, cave, atelier, et le tous les pièces bien séparées, + la possibilité de deux voitures largement,il y a environ 113m² et la surface habitable au rez de chaussée est de 113m² c'est un plein pied, aujourd'hui je ne pourrais pas faire ce genre de construction sans la signature d'un archit.

qu'importe .. tu déclare ton sous sol en garage et abris de jardins.. et stop... tu resteras sur cette surface..

Bah tu t'en fout alors ! Y a pas de plan sur un PC donc tu met bien la surface que tu veux.

De toute façon, tout compte dans la surface taxable

Salut Fab,
Je confirme bien aussi que tu es dans le vrai.

Archi43 a écrit:De toute façon, tout compte dans la surface taxable

A mon avis le doute vient de là, Surface Taxable & Surface de Plancher.

En fait le calcul de la surface de plancher ne sert à rien en dehors du PC.

Ça sert à : déterminer si tu es à plus ou moins de 170m², à déterminer la catégorie d'un ERP, et peu être pour les statistique nationale mais à part ça je voit pas d'autre usage.

Donc dans une maison ça change pas grand chose 20m² de plus ou de moins à partir du moment où tu bosses avec un architecte.

La surface taxable elle, détermine la taxe foncière et divers impôts

T'inquiète pas qu'ils la vérifieront celle là.

Salut tout le monde,
pour répondre à ta question voilà comment tu calcule tes surfaces en tenant compte que c'est une maison individuelle:
toutes tes surfaces closes et couvertes dont la hauteur est supérieure à 1.80m sont taxables en déduisant les trémies d'escaliers de tous les niveaux au dessus du niveau inférieur , tu peux déduire également la partie de l'escalier inférieur à 1.80m soit la projection au sol inférieur des 12 premières marches (dans le cas de marches de 17 cm et un tablier de 12 à 14cm).
concernant le calcul de la SP: tu prends la surface taxable et tu déduit seulement les locaux destinés au stationnement des véhicules.
attention ne parlons des surfaces closes et couvertes et toutes les surfaces sont calculées à partir du nu intérieur des murs périphériques.
si ton sous sol comprend des locaux autres que pour le stationnement (type cave, buanderie, salle de jeux...) le mur entre ces derniers volumes et ton garage doivent être inclus dans la SP puisque ils ne donnent pas sur l'extérieur.
Optimisation: Selon le règlement du PLU de ta zone si le garage n'est pas limité tu déclare ton sous en aire de stationnement et tu ne représente aucun mur au milieu à part 1 poteau ou 2 (les plans ne sont pas obligatoires mais certaines communes les demandes et puis tu aménage ton ateliers, ta cave.... si le garage et limité à une surface de type max 80 m² ou 15% de ta SP... tu le délimite au maximum de cette règles en inscrivant garage, dans les coin où une voiture ne peut accéder tu inscris local ou garage 2 roues.
si tu es concerné par des surfaces de planchers souterraines (si ton PLU autorise le bonus de SP enterrée) j'ai posté des infos à ce sujet dans généralité de ce forum.
bonne lecture

Merci pour ces précisions.
C'est marrant de constater les différences de PLU entre les régions.

Dans ton discours, on sent bien les limitation de surfaces imposé par les PLU du Sud, soumis à une grosse pression foncière.

Alors que par chez moi (Auvergne-Rhône Alpes), l'article COS max est toujours "sans objet". Tu peux construire un garage de 300m² tout le monde s'en fout.

Salut  Archi43
malheureusement il y avait tellement d'abus, au soleil 80% des garages ne le sont pas vraiment.
sur 25 ans sont passés de illimité à 40m² puis 80m² à l'époque des POS quand les garages était de la shob et non taxables.
lésé l'état a remplacé la shon par la sp et garage taxable.
les plu du sud (du moins une grande majorité)  ont instauré une limitation pour les garages souvent en pourcentage de la sp autorisée ou réalisée avec maximum de 80m².
si je te cite les contraintes j'en ai pour 10 pages de post mais dans la vie on compose avec ce qu'on a et malgré ça on arrive à faire de beaux projets.
attention il y a sud et sud, certaines zones ont besoin de dynamiser le secteur, alors leur plu est plus avantageux, malheureusement leur clientèle n'a à peine les moyens pour l'habitation a proprement dite et les garages sont assez grands pour 1 ou 2 véhicules en étant généreux