Hypothèse d'une habitation enterrée ...

Bonjour à tous et à toutes !

Rien de personnel ou de projeté là-dedans, juste de la curiosité, mais je me posais la question de normes et autorisations pour une habitation enterrée ! ... (drôle d'idée !)   
Les murs dépasserait du sol d'environ 1,50 m pour des ouvertures et portions de toiture apparente, accès "frontal" si terrain en pente, ou par escalier si terrain plat.
Savez-vous si ce type d'habitat est soumis aux mêmes normes et obligations qu'en surface ?

oui, il s'agit toujours de surface de plancher, quelque soit son altimétrie..
après que veux tu dire par normes..?

Je sais pas trop, c'est juste pour discuter ! Me semblait qu'il y avait quelque chose de spécifique aux constructions qui ne dépassent pas une certaine (et faible) hauteur. Mais à partir du TN ou du plancher ? ...
Je me disais que ça devait être plus libre en création, vu l'absence d'impact visuel. Par contre, ça ne se voit que de l'intérieur ...

ne confonds tu pas avec les piscines? , qui lorsqu'elle sont semi enterrées .. je ne me souviens plus exactement de la hauteur max hors sol.. suivant hauteur, .. c'est je suppose considéré comme "démontable" et donc dés lors une DP .. ou PC .. c'est suivant..

tu veux parler des maisons semi enterrées MAISONS

Rien de bien compliqué dans ce genre de projet. Il faut simplement que l'étancheur soit doué, penser au drainage autour de la baraque etc.

Administrativement parlant, ça compte comme une maison normal. Au moins t'es assuré de pas dépasser la hauteur max du PLU.

Mauvaise idée de faire ça sur un terrain plat, sinon comment évacues-tu la flotte qui rentre ? Sans parler du fait que vivre au ras des pâquerette doit être pesant à la longue.

Oui Fab, c'est un peu comme ça.

Archi43, je me doute qu'il y a une foule de problèmes dans cette idée mais ce n'est même pas un vague projet, je me demandais juste si administrativement c'était pareil qu'une maison en surface. Merci pour cette précision !

Il me semble d'ailleurs qu'on est propriétaire du sol mais pas du sous sol, à partir d'une certaine profondeur non ?

Exact, le sous sol appartient à l'état pour qu'il puisse le louer aux compagnies minières.

Administrativement parlant, tout ce qui est clos, couvert, de plus de 1m80 sous plafond et de plus de 20m² de surface au sol compte pareil aux yeux de l'administration.

Archi43 a écrit:Exact, le sous sol appartient à l'état pour qu'il puisse le louer aux compagnies minières.
Administrativement parlant, tout ce qui est clos, couvert, de plus de 1m80 sous plafond et de plus de 20m² de surface au sol compte pareil aux yeux de l'administration.

C'est 5m² clos couvert à 1.80m, au dessus de 5m² c'est la DP qui rentre jeu. C'est pour ca que les cabanes de jardins mieux veut dire 5m² il n'y a aucune déclarations à faire. Évidement si votre cabane fait 20m² ca va pas le faire....   

Mon dernier PC est un abris de jardin ^^

D’ailleurs le PC en question à été retoqué car la couleur de la toiture que personne ne peut voir ne plaisait pas à la mairie. Comme quoi il ne faut jamais sous estimer la bêtise de l'administration.


Sinon pour recentrer un peu le débat, la maison semi-enterrée offre plein d'avantage, notamment en terme de conception bio-climatique. En plus l'intégration dans le site est généralement réussit, et on peut récupérer le toit en surface de jardin.

Fab a écrit:C'est pour ca que les cabanes de jardins mieux veut dire 5m² il n'y a aucune déclarations à faire. Évidement si votre cabane fait 20m² ca va pas le faire....   

Et 5 ou 6 cabanes côte à côte ? ... (une pour la brouette, une pour le râteau, une pour ...)

pb3d a écrit:

Fab a écrit:C'est pour ca que les cabanes de jardins mieux veut dire 5m² il n'y a aucune déclarations à faire. Évidement si votre cabane fait 20m² ca va pas le faire....   

Et 5 ou 6 cabanes côte à côte ? ...  (une pour la brouette, une pour le râteau, une pour ...)

Bon on s'égare un peu du sujet mais je vais poser la questions.

vous avez des visuels de projet maison individuelle semi enterré dans un budget correct ?

Voici un projet "ANTIPODE" que l'on a proposé en binôme année 2011 pour un concours pendant que j’étais étudiant.
(Sur un terrain donné) le projet à vraiment fais sensation en tout cas et susciter l’intérêt des constructeurs.  

   

Fab a écrit:
Bon on s'égare un peu du sujet mais je vais poser la questions.

Merci Fab !
'tention ! Que ce soit clair ! : je ne cherche absolument pas à trouver des failles dans les démarches légales ou quoi que ce soit qui supprime l'appel aux bureaux ou aux architectes !
Juste l'évocation de cas plutôt particuliers c'est tout !
Je pense que si la maison est constituée de modules reliés ça compte pour un ensemble, surtout si c'est fait dans le même temps.
Avec des cabanes posées comme ça on arrive vite à un bungalow ! Si en plus on peut facilement déplacer les modules selon les saisons ou l'envie ...

En fait pour le permis c'est la surface totale des constructions de la parcelle qui compte. Donc tes cabanes s'additionnent.

Et si ton énième cabane fait dépasser à l'ensemble les 170m², il faut que la conception de celle-ci soit faites par un architecte.

Note que même dans le cas où tu arriverais à construire tes modules les uns derrière les autre en louvoyant entre les obligations légales de déclaration, je ne suis pas sûr qu'une succession de déclaration préalable tiennent la route devant un juge le jour où ton voisin décidera de se plaindre de ton empilement de cabanes.

Archi43 a écrit:En fait pour le permis c'est la surface totale des constructions de la parcelle qui compte. Donc tes cabanes s'additionnent.Et si ton énième cabane fait dépasser à l'ensemble les 170m², il faut que la conception de celle-ci soit faites par un architecte.Note que même dans le cas où tu arriverais à construire tes modules les uns derrière les autre en louvoyant entre les obligations légales de déclaration, je ne suis pas sûr qu'une succession de déclaration préalable tiennent la route devant un juge le jour où ton voisin décidera de se plaindre de ton empilement de cabanes.

+1 pour Archi43, eh oui faut pas les prendre non plus pour des blaireaux les gars..  ils vont bien ce douter du coup.
Mais bon je sais c'était juste une question...

En fait dans l'absolu, rien ne t'empêche de construire tout ce que tu veux sur ton terrain en toute illégalité (tout comme rien ne t'empêche de rouler à 280km/h sur les route de campagne). Mais tu prend le risque qu'on te fasse tout démolir si quelqu'un viens se plaindre.

Tant que t'as pas de voisins t'as pas de problème.

Il y en a qui ont essayé...

Archi43 a écrit:Il y en a qui ont essayé...

"c'est vous qui voyez y'en a qu'ont essayé"   

"Tant que t'as pas de voisins t'as pas de problème."

Et encore pas sûr !
Ce truc-là c'est juste histoire de papoter ! D'ailleurs j'aurais peut-être du le mettre en "détente et divers" !

salut pb3d
pour répondre à ta question sans s'égarer:
toute surface close et couverte dont le plafond est supérieur à 1.80 m est taxable y compris le garage.
ces mêmes surfaces constituent la SP sauf le garage.
tu déduit la trémie d'escalier aux étages et si tu le veux la partie de l'escalier au rdc (ou le niveau le plus bas) ne dépassant pas les 1.80m.
ces déductions concerne la maison individuelle, pour le collectif ou erc d'autres déductions.
les surfaces doivent être conformes au PLU de ta zone quelque soit le niveau de construction.
par contre, en attendant que la loi ALUR soit en application uniforme sur tout le territoire, certaines communes appliquent l'augmentation de la SP en permettant de créer de la SP souterraine en général 30% de la SP autorisée condition: elle doit être construite en une fois est sous et seulement sous la construction constituant de la SP (donc pas sous les terrasse, les terrasses couvertes, plage piscine, porche) des exceptions pour les garages qui peuvent être construits sous toute surface. ta SP souterraine doit être située totalement sous le niveau du terrain naturel ou existant avant travaux, si une pièce se trouve à cheval(pour les terrain en pente) seule la partie totalement sous le TN est de la SP souterraine l'autre de la SP normale ou dans ce cas on peut l'appeler aérienne, elle ne doit pas avoir d'accès direct vers l'extérieur mais seulement un accès par escalier intérieur (un puits de lumière ou cour anglaise sont autorisés), l'accès direct peut être contourné par la création d'un sas ou une pièce tampon qui elle donne sur l'extérieur et considérée de la SP aérienne (certains instructeur font les beaux en essayant de te convaincre sur l'interprétation de l'escalier intérieur mais aucun accès direct vers l'extérieur et il vont considérer ta pièce tampon comme extérieur, cela est faux mais comme ton dossier doit avancer tu ne cherche pas le contentieux , sur tes plans tu ne représente pas les portes qui donne vers tes pièces tampons, là aussi il faut savoir que les plans ne sont pas obligatoires pour les PC ou autres demandes d'autorisations mais beaucoup de communes les demandes, alors contentieux ou faire avancer le chmliblic? ) tu doit fournir un relevé de géomètre et une coupe de ta construction avec le profil de ton terrain.
je suis inscris depuis des années malheureusement c'est ma première réponse pour un sujet, je regrette que certains s'éloignent du sujet.
je travaille dans le sud de la France où les PLU ou POS(il y en encore) sont plus contraignant qu'ailleurs et il faut composer et jongler avec les règlements pour et satisfaire les clients et contenter l'administration dont certains services d'urbanisme rajoute quelques interprétations personnelles hors règlement qui ne facilitent pas les choses.
dans ta question je ne vois aucune arrière pensée autre que vouloir savoir et si c'était le cas t'as le droit de savoir comment utiliser le règlement pour mieux optimiser un projet(La SP souterraine est le bon exemple: nommer les pièces créer est primordial pour que avoir les 30% et ne pas dépasser ton COS: cave ou buanderie pas la même considération, salle de jeux ou de cinéma... ).
je suis disponible à répondre aux questions les plus tordues, suffit de me fournir un extrait du plu de la zone et le programme du projet. attention aucune torsion au règlement seulement la façon de mieux le gérer pour optimiser ton projet et exploiter au mieux tes droits à bâtir.

Merci beaucoup Sinka ! Réponse complète !

Comme je le disais, il ne s'agit là que de papoter. Je me demandais juste par curiosité comment étaient considérées administrativement les constructions enterrées, puisqu'elles n'ont quasiment aucun impact visuel en surface.

Je me demande d'ailleurs comment sont classées les habitations troglodytes ? Il y en a pas mal qui sont couplées avec des carrières, souterrains ou grottes !

Bah je ne suis pas sûr qu'ils y avait des permis de construire quand ils les ont creusé.

A priori ça devait compter dans la SHON, mais la vraie question est comment prenaient-ils en compte l'épaisseur des murs périphériques ?


En tout cas bravo SINKA pour ton résumé.

Ca c'est marrant je me pose (posais !) la question depuis un baille.
En fait ma participation au challenge en cours est justement partiellement en sous-sol ...

Pour le Sud je confirme que dans certains lieux c'est pas simple. Les cours d'eau sont assez joueurs par exemple.
Je ne sais pas si Sommières vous dit quelque chose mais en 2002 on a eu 10m d’inondation ! 1m ou 2 c'est traditionnel et les rez-de-chaussé sont interdit à l'habitat.

Au dessus ou au dessous le terrain naturel
Surface h>à1.80  = Taxes
Impôt quand tu nous tient.
tous types de construction sont classés par Destination (usage)
c.à.d
habitation (individuel, collectif,HLL, RT en gros lieu permettant de se loger en permanence ou temporairement vieux ancien modern ...)
ERP y compris commerces, L.agricoles, L.indistruels ...
Le permis de construire n'est en application que depuis 1943, toute construction existante avant ou même après avec une surface supérieure au règlement ne peut être mise en cause seulement tu ne peut plus prétendre à des extensions (dans souvent bien des cas une preuve d'existante légale vous sera demandée.
concernant la SHON: elle a disparu au profit de la SP donc les parois ne rentrent plus dans le calcul (à l'exception des murs entre la l'habitation proprement dite et le garage, les locaux techniques ou autre locaux fermés autres que l'habitation) qui par principe te redonne un cos résiduel (une shon réalisée au maximum calculée avec mur alors que la SP te transforme l'épaisseur de tes murs extérieurs existants en droit à bâtir résiduel exemple de maison 10x10 m mur de 40 cm= récupération de 15.36 m² de SP résiduelle mais comme impôt tu ne tient le garage et autres locaux fermés hors la partie habitable sont devenus taxables alors qu'avant la Seule la shon l'était et la Shob ne l'était pas ou traitée qu'en partie foncière, sinon c'est pas assez amusant quand l'état t'offre un avantage sans récupérer au moins son double.
concernant les inondations, c'est vrai que certaine commune ont fermé les yeux sur des zones à risque et les acquéreurs n'ont pas voulu chercher plus en détail cela se comprend, loyer cher, logement ne correspond pas toujours aux attentes des locataires.... et l'envie d'être propriétaire à tout prix,la suite on la connait.
mais au moins la SP souterraine est très intéressante sur terrain en pente comme au sud, un drain périphérique et étanchéité lourde tu a un rez-de-jardin avec une façade + en général 2demi-façades latérales totalement apparentes, tu applique judicieusement la règle du PLU l'autorisant et bien positionner tes volumes (dans ce cas tu les deux types de SP) tu gagne 30% de plus en surface et en taxe en plus de ça les affouillements ne sont plus limités ou réglementés pour incompatibilité avec la SP souterraine .
Surfaces souterraines ne veut plus dire enterrée ,à vous de voir,  les appellations font partie de l'optimisation.
je suis désolé c'est long mais je répond au 3 post
à bientôt