Construction sur copropriété horizontale

Bonjour à tous,

A tout hasard, quelqu'un aurait-il déjà travaillé sur une copropriété horizontale avec transfert de cos?
Comment ça se passe exactement ce transfert de cos et dans qu'elles conditions?
J'ai déjà une petite idée, mais je demande un approfondissement au cas où.

Merci d'avance.

Sous les conseils de maître freroil, je réponds moi-même.
Cette question, je l'ai mise au cas où il y aurait quelqu'un qui puisse répondre dans mon urgence. J'ai fait ce genre de travail en 2009. Les lois ont changé depuis.
Faut savoir déjà qu'une copropriété horizontale est une propriété composée de une ou plusieurs parcelles dont la jouissance peut se faire entre plusieurs propriétaires. Mais les propriétaires ne sont pas propriétaires. Tout appartient à tout le monde. Les acquéreurs achètent de la surface de plancher.
Et le PLU ou autres règlement ne s'applique que sur l'ensemble du terrain.
Au temps de Napoléon, cela s'appelait plus ou moins les "droits de placiages". Jusque là, rien de nouveau.

Ou cela se complique, c'est que je suis dans une zone N avec indice r. Cet indice me permet de reprendre de la SP sur des autres sous-secteurs, tels que les zones Ne. Puis en plus, j'ai un PPR zone bleue et rouge en aléa moyen.

Pour ceux qui ont des règlements de ce genre, qui pataugent et il y a de quoi; je leur demanderai de passer en MP, car c'est très complexe à expliquer en détail et puis surtout tout dépend de la zone dans laquelle est votre projet.

Bien à vous.
Merci fréroil de ton aide concernant le forum.

ab.. zé rien fait.. c'est toi, les autres membres et Jacko qui faites vivre ce forum, cet exceptionnel forum cré par Grand Yoda Tenrev..
merci à lui et à tous ceux qui y sont, ceux qui font partager leur savoir etc..

merci:worship1: